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Conte musical - Sur la Terre du Petit Prince




Annuaire des professionnels pour le nouveau site internet de la ville

- FORMULAIRE D'INSCRIPTION -

Si vous êtes professionnel sur la commune des Arcs et que vous souhaitez figurer sur l'annuaire "pro" du prochain site internet de la ville, merci de remplir le formulaire ci-dessous et de le renvoyer selon les modalités indiquées.

 

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DUP Forage du Collet du Cyprès


Mise à disposition du public en Mairie (Accueil)
dossier de déclaration au titre de la loi sur l'eau
&
arrêté préfectoral du 23/01/2015

 

- Déclarant d’utilité publique les travaux de dérivation et les périmètres de protection du forage du Collet du Cyprès, sis aux Arcs sur Argens ;

- Instaurant des périmètres de protection immédiate et rapprochée sur le territoire de la commune des Arcs sur Argens ;

- Valant récépissé de déclaration de prélèvement d’eau au titre du point 1.1.2.0 de la nomenclature de la loi sur l’eau ;

- Autorisant l’utilisation de l’eau prélevée en vue de la consommation humaine pour la production et la distribution.

Lien site officiel et téléchargement de l'arrêté pour plus de détails

Avis de consultation du public

Dossier consultable en mairie aux heures d'ouverture des bureaux du lundi 5 janvier au 06 février 2015

Sur le projet de plan ORSEC - Dispositions spécifiques Plan Particulier d'Intervention (PPI) du dépôt relais de gaz de pétrole liquéfié STOGAZ-LA MOTTE.

 

Télécharger le fichier pdf pour plus de détails

Résultats de l'enquête de satisfaction réalisée du 1er juin au 15 août 2014

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Avis du commissaire enquêteur relatifs à la déclaration d’utilité publique des travaux de dérivation des eaux et des périmètres de protection du forage du Collet du Cyprès

 



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DUP FORAGE DU COLLET DU CYPRES

Le rapport et les avis motivés du commissaire enquêteur relatifs à la déclaration d’utilité publique des travaux de dérivation des eaux et des périmètres de protection du forage du Collet du Cyprès sont à la disposition du public au service de l’eau (locaux des services Techniques)

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