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Actualités > La Mairie > Conseil Municipal > > Les séances du conseil 2010

Comptes rendus des conseils municipaux

Année 2010


Date

Téléchargement des comptes-rendus ou convocations en PDF

Ordres du jour
13/12/2010

- Consulter le compte-rendu

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Ordre du jour :
10.06.97 Décision modificative n° 2 – Commune
10.06.98 Décision modificative n°2 – Assainissement
10.06.99 Modification du prix de l’eau et de l’assainissement – tarifs 2011
10.06.100 Avenant au contrat d’assurance
10.06.101 Demandes de subventions à l’Etat – dommages causés aux équipements sportifs
10.06.102 Adhésion au contrat groupe d’assurance pour les risques statutaires
10.06.103 Ecole élémentaire Jean-Jaurès – Organisation classe de neige 2011 – Participation des familles et de la Commune
10.06.104 Organisation d’un séjour au ski en février 2011 – Demande de subvention au Conseil Régional
10.06.105 Organisation d’un séjour au ski en février 2011 – Demande de subvention au Conseil Général
10.06.106 Acceptation cession à titre gratuit (Propriété Qut St Roch)
10.06.107 Acquisition de plein droit de biens sans maître
10.06.108 Principe de classement dans le domaine communal de deux voies du lotissement « Clos des Moulins »
10.06.109 Création de la commission communale pour l’accessibilité des personnes handicapées
10.06.110 Dépôt aux archives départementales des archives modernes de la Commune (1790-1945)
10.06.111 Avenant n°2 à la convention ARC SUD entre les communes des Arcs, le Muy et l’EPF PACA
10.06.112 Présentation et approbation du schéma de débroussaillement
10.06.113 Convention avec le GRETA – Projet environnement
10.06.114 Renouvellement de la convention avec la SPA
10.06.115 Rapport d’activités des services de la CAD – Année 2009
10.06.116 Répartition des charges de fonctionnement des écoles publiques – Convention type
Questions diverses
19/10/2010 dossier-violet-pdf-80pxConsulter le compte-rendu (138 ko)

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Ordre du jour :
10.05.83 Décision modificative n° 1 – Budget Commune
10.05.84 Attribution de subvention complémentaire - Moto Club de Boade
10.05.85 Attribution de subvention à la Fédération Nationale de Protection Civile
10.05.86 Modification des tarifs communaux pour l’année 2011
10.05.87 Modification de tarifs de logements communaux – Année 2011
10.05.88 Modification des tarifs pour l’année 2011 – Droits de place – Taxis
10.05.89 Modification des tarifs CLSH – Année 2011
10.05.90 Modification des tarifs pour l’année 2011 – Restaurant scolaire
10.05.91 Modification des tarifs de l’accueil périscolaire pour l’année 2011
10.05.92 Acceptation d’une cession à titre gratuit – Qut Guéringuiers
10.05.93 Vidéo surveillance – Demandes de subventions auprès du Conseil Général et Conseil Régional
10.05.94 Vidéo surveillance – Demande de subvention au FIPD
10.05.95 Approbation du contenu de la convention de mise en commun des agents de police municipale et de leurs équipements
10.05.96 Modification du tableau des effectifs
Questions diverses
02/08/2010

- Consulter le compte-rendu

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Ordre du jour :
Information du Conseil Municipal concernant l'exploitation de la Cave coopérative
vinicole « Cellier des Archers »
10.04.59 Décision modificative - Service Assainissement
10.04.60 Rapport sur le prix et la qualité de l'eau et de l'assainissement - Exercice 2009
10.04.61 Travaux de captage d'eau destinée à la consommation humaine au Collet du Cyprès
10.04.62 Minibus communal - Participation au financement publicitaire - Demande de subvention
au titre de la dotation de développement rural
10.04.63 Demande de subvention au titre de la dotation de développement rural - Création d'une
véranda au foyer restaurant Le Cepoun
10.04.64 Modification de la carte scolaire 2010/2011 et demande de subvention au conseil
général
10.04.65 Demandes de subventions (Etat, Conseil Régional, Conseil Général) dans le cadre des
inondations des 15 et 16 juin 2010 - Bâtiments
10.04.66 Demandes de subventions (Etat, Conseil Régional, Conseil Général) dans le cadre des
inondations des 15 et 16 juin 2010 - Traitement des archives et des déchets
10.04.67 Demandes de subventions (Etat, Conseil Régional, Conseil Général et Agence de l'Eau)
dans le cadre des inondations des 15 et 16 juin 2010 - Réparations sur réseau d'eau
10.04.68 Demandes de subventions (Etat, Conseil Régional, Conseil Général et Agence de l'Eau)
dans le cadre des inondations des 15 et 16 juin 2010 - Assainissement et pluvial
10.04.69 Demandes de subventions (Etat, Conseil Régional, Conseil Général) dans le cadre des
inondations des 15 et 16 juin 2010 - Réparation des ouvrages endommagés
10.04.70 Demandes de subventions (Etat, Conseil Régional, Conseil Général) dans le cadre des
inondations des 15 et 16 juin 2010 - Réfection de la voirie
10.04.71 Demandes de subventions (Etat, Conseil Régional, Conseil Général) dans le cadre des
inondations des 15 et 16 juin 2010 - Remplacement mobilier urbain
10.04.72 Demandes de subventions (Etat, Conseil Régional, Conseil Général) dans le cadre des
inondations des 15 et 16 juin 2010 - Logistique crise - intendance - travaux et dépenses
d'urgence
10.04.73 Acquisition foncière « Sainte Cécile »
10.04.74 Opération « façades »
10.04.75 Approbation du bilan de la concertation du public de la révision simplifiée n°1 du POS
(ZAC des Bréguières)
10.04.76 Approbation du bilan de la concertation du public de la révision simplifiée n°2 du POS
10.04.77 Convention droit des sols
10.04.78 Modification du tableau des effectifs
10.04.79 Délibération relative à la journée de solidarité
10.04.80 Désignation d'un avocat chargé de défendre la commune
10.04.81 Dépôt aux archives départementales
10.04.82 Rétrocession concession Jouve
Questions diverses
12/04/2010 dossier-violet-pdf-80pxConsulter le compte-rendu 198.58 Ko)

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Ordre du jour :
10.03.20 Compte administratif Année 2009 - Commune
10.03.21 Bilan des opérations immobilières - Exercice 2009
10.03.22 Compte de gestion du receveur Année 2009 - Commune
10.03.23 Compte administratif Année 2009 - Service de l'Eau
10.03.24 Compte de gestion du receveur Année 2009 - Service de l'Eau
10.03.25 Compte administratif Année 2009- Service de l'Assainissement
10.03.26 Compte de gestion du receveur Année 2009 - Service de l'Assainissement
10.03.27 Fixation des taux d'imposition 2010
10.03.28 Affectation de résultat 2009 - Commune
10.03.29 Dotation aux amortissements Année 2010 - Commune
10.03.30 Dotation aux provisions Année 2010 - Commune
10.03.31 Budget primitif Année 2010 - Commune
10.03.32 Attribution de subventions 2010 aux associations
10.03.33 Affectation de résultat 2009 - Service de l'Eau
10.03.34 Dotation aux amortissements 2010 - Service de l'Eau
10.03.35 Dotation aux provisions 2010 - Service de l'Eau
10.03.36 Budget primitif 2010- Service de l'Eau
10.03.37 Affectation de résultat 2009 - Service Assainissement
10.03.38 Dotation aux amortissements 2010 - Service Assainissement
10.03.39 Dotation aux provisions 2010 - Service Assainissement
10.03.40 Budget primitif 2010 - Service Assainissement
10.03.41 Ouverture d'une ligne de trésorerie
10.03.42 Demandes de subventions au Conseil Général et Conseil Régional - Programmation estivale 2010
10.03.43 Demandes de subventions au Conseil Général et au Conseil Régional - Dépoussiérage Retable de
la Chapelle Ste Roseline
10.03.44 Demandes de subventions au Conseil Général et au Conseil Régional - Dizaine culturelle 2010
10.03.45 Demandes de subventions au Conseil Général et au Conseil Régional - Programmation culturelle
2010/2011 - L'Oiseau Lyre
10.03.46 Organisation de séjours - vacances d'été 2010
10.03.47 Ensemble immobilier lieu dit Escroy - Prise en charge partielle de la construction d'un mur de
séparation
10.03.48 Marchés Publics - Modification de la procédure d'achat de la Commune de Les Arcs
10.03.49 Annulation de la délibération du 27.11.2006 « Approbation de la révision partielle du PLU »
10.03.50 Révision simplifiée du POS n°4
10.03.51 Acception d'une cession à titre gratuit
10.03.52 Servitude au bénéfice de la Commune
10.03.53 Acceptation des statuts du SIVU d'assainissement Taradeau - Vidauban - Les Arcs
10.03.54 Contrat d'assurance des risques statutaires
Questions diverses
23/02/2010

dossier-nb-pdf-80px Consulter le compte-rendu (85 ko)

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Ordre du jour :
10.02.05 Débat d’orientation budgétaire de la commune année 2010
10.02.06 Demande de subvention au Conseil Régional : acquisition foncière lieu dit « Escroy
10.02.07 Demande de subvention au Conseil Régional : acquisition foncière lieu dit « les
Nouradons »
10.02.08 Demande de subvention au Conseil Régional : séjour découverte des activités physiques
et sportives, ouverture culturelle – Séjour pour les 7-10 ans
10.02.09 Demande de subvention au Conseil Régional : séjour sportif et culturel – Séjour pour les
11-14 ans
10.02.10 Demande de subvention au Conseil Général : séjour découverte des activités physiques
et sportives, ouverture culturelle
10.02.11 Demande de subventions au Conseil Général – Projets prioritaires présentés au titre
des demandes de subventions pour l’année 2010
10.02.12 Renouvellement du contrat éducatif local (CEL)
10.02.13 Révision générale du POS valant PLU
10.02.14 Délibération prescrivant la révision simplifiée n°2 du POS
10.02.15 Révision simplifiée du POS n°3
10.02.16 Désignation d’un avocat chargé de défendre la commune
10.02.17 Candidature de la collectivité pour la mise en place du dispositif de télétransmission
des actes administratifs en Préfecture (ACTES)
10.02.18 Rétrocession des concessions GATTI
Questions diverses
11/01/2010

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Ordre du jour :
10.01.01 Révision simplifiée du P.O.S. portant sur le territoire inscrit dans le
périmètre de la Z.A.C. des Bréguières et sur l’emplacement réservé pour réaliser
une liaison ferrée entre cette opération et l’ancienne gare de triage des Arcs.
10.01.02 Achat de matériel pour la psychologue scolaire – Participation financière
10.01.03 Désignation d’un avocat chargé de défendre la Commune – Affaire PINET
10.01.04 Programme Local de l’Habitat de la Communauté d’Agglomération
Dracénoise – Avis sur le projet
Questions diverses