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! Terrains en zone naturelle ou agricole, merci de vous renseigner au service urbanisme à l'occasion d'un achat ou d'une location !



P.L.U.

Sommaire
Sommaire

Dispositions générales
Dispositions générales

Zones Urbaines

Zone UA
Zone UB
Zone UC
Zone UE
Zone UH
Zone UZ

Zones à urbaniser
Zone 1AUBa
Zone 1AUBb
Zone 1AUE
Zone 1AUZb
Zone 2AUBa
Zone 2AUBb
Zone 2AUC
Zone 2AUT

Zone agricole
Zone A

Zone naturelle
Zone N

Annexes
Annexe 1
Annexe 2
Annexe 3
Annexe 4
Annexe 5
Annexe 6

Autres
4_Réglement_PLU2_les_Arcs_approuvé_global.pdf
4.1_PLAN_NORD_PLU2_les_Arcs_approuvé.pdf
4.2_PLAN_SUD_PLU2_les_Arcs_approuvé.pdf
4.3_PLAN_CENTRE_PLU2_les_Arcs_approuvé.pdf
4.4_PLAN_BREGUIERES_L_ECLUSE_PLU2_les_Arcs_approuvé.pdf
4.5_PLAN_ANNEXE.pdf
Carte des servitudes publiques
Liste des servitudes
Liste ER PLU2 les Arcs approuvé après MS2
Liste servitudes urbanisme PLU2 les Arcs approuvé après MS2
Servitude liée au canal des moulins PLU2 approuvé
Orientations Particulières d'Aménagements


MODIFICATION N°1 DU P.L.U.

1) Dossier de mise à l'enquête publique

0.0 Dossier administratif M1
0.1 Courrier saisine PPA 
1 Note de présentation de la modification M1
3 Orientations d'aménagement et de programmation M1
4.0 Règlement M1
4.1 Plan nord M1
4.2 Plan centre M1
4.3 Plan loupe M1
4.4 Plan sud M1
4.5 Plan Breguières Ecluse M1
5 Liste des emplacements réservés M1
6 Liste des servitudes M1

7 Courriers complémentaires :
   - avis du sous-préfet
   - réponse de la commune


2) Rapport et conclusions du commissaire enquêteur

Télécharger le rapport de l'enquête
Télécharger les conclusions motivées

DEMANDE DE DÉROGATION DE TONNAGE

Télécharger le document à compléter

P.P.R.I.

Règlement
Forêt et Argens
Sud du village et plaine
Village et nord
Nord
Valises et N7


DOSSIER DE MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°3
"Les Valettes"


Arrêté de lancement
Notice de présentation
Délibération de mise à disposition
Orientation particulière d'aménagement modifié
Plan annexe
Réponse de la Chambre d'Agriculture
Réponse de la Chambre des métiers
Réponse du Conseil Départemental
Réponse de la DDTM
Approbation de la modification simplifiée n°3(délibération, règlement, note de synthèse, plan, OAP)

La totalité du dossier est disponible en mairie aux heures d'ouvertures habituelles.



RÉVISION ALLÉGÉE N°1 POUR UNE ZONE À VOCATION D'ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE, D'HÔTELLERIE ET DE RESTAURATION

Rapport Commissaire Enquêteur
Conclusions et Avis Commissaire Enquêteur

Délibération Approbation Révision Allégée N°1 du PLU
Note de Synthèse Approbation Révision Allégée N°1 du PLU
1.40 Notice RA n°1
1.41 Annexe 1 Etude entrée de ville
1.42 Annexe 2 Etude d'impact TH
3 - OAP PLU2 RA les Arcs approuvé
4 - Réglement PLU2 les Arcs approuvé après MS4
4.1 - PLAN nord PLU2 révision allégée
4.2 - PLAN centre PLU2 révision allégée


DOSSIER DE MODIFICATION SIMPLIFEE N°4 (MS4)
ZAC DES BREGUIERES


Dossier d'approbation de la Modification Simplifiée n°4 (MS4) :
Approbation de la modification simplifiée n°4 par le Conseil municipal du 14-12-16
Notice de présentation MS4
Plan MS4
Réglement MS4
Liste des Emplacements Réservés MS4


 

REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE


Phase de concertation du 15 septembre au 15 octobre 2017

Dossier de concertation

Délibération de prescription
Rapport de présentation
Partie règlementaire
Annexes


UNE REUNION PUBLIQUE EST PREVUE LE JEUDI 28 SEPTEMBRE 2017 A 18H (SALLE HUGONY - PLACE DU 11 NOVEMBRE
Vous pouvez laisser vos observations à l'adresse électronique suivante : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Un registre et le dossier complet sont également disponibles au service urbanisme aux horaires suivants : 8h30-12h / 13h30-17h




Infos importantes
FORMULAIRE D'INSCRIPTION
Si vous êtes professionnel sur la commune des Arcs sur Argens et que vous souhaitez figurer sur l'annuaire "pro" du site internet de la ville, merci de remplir le formulaire ci-dessous et de le renvoyer selon les modalités indiquées.
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