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Comptes rendus des
conseils municipaux 2009

Date

Téléchargement des comptes-rendus en PDF

Ordres du jour
16/12/2009

dossier-vert-pdf-80px Télécharger le compte rendu (197 ko)

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Ordre du jour :
09.07.101 Election du 8e Adjoint
09.07.102 Désignation d'un délégué du C.M.
au sein du Conseil communautaire de la CAD
09.07.103 Désignation d'un membre de la CAO
09.07.104 Décision modificative
09.07.105 Modification des tarifs des logements communaux
09.07.106 Modification des tarifs - Droit de place : taxis
09.07.107 Modification des tarifs - Occupation du domaine public
09.07.108 Modification des tarifs de location de la Chapelle St Pierre
09.07.109 Modification des tarifs du restaurant scolaire - Année 2010
09.07.110 Modification des tarifs de l'accueil périscolaire
09.07.111 Modification des tarifs CLSH
09.07.112 Modification du prix de l'eau et de l'assainissement
09.07.113 Modification de la participation raccordement à l'égout
09.07.114 Attribution de subvention - EBA
09.07.115 Suppression de la régie de photocopies
09.07.116 Restauration collective : fourniture de repas pour les
établissements scolaires, le CLSH,la crèche et le portage de repas à domicile
09.07.117 Demande de subventions - Réhabilitation d'un logement
communal en logement locatif social
09.07.118 Cession de terrain
09.07.119 Acquisition foncière
09.07.120 Modification du tableau du personnel
09.07.121 Convention avec le centre de gestion - Examens psychotechniques
09.07.122 Convention de débroussaillement
09.07.123 Rapport d'activité des services de la CAD
Questions diverses
18/11/2009

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Ordre du jour :
09.06.92 Annulation du P.L.U. et révision générale du POS
09.06.93 Droit de préemption urbain
09.06.94 Participation financière en cas de non réalisation d’aires de stationnement
09.06.95 Modification du P.O.S. (Peymarlier)
09.06.96 Acquisition foncière lieu dit « Escroy » - Modification
09.06.97 Vente d’un immeuble Bd de la Liberté et St Roch
09.06.98 Rétrocession d’une concession
09.06.99 Transfert de compétence communale – Aménagement numérique du territoire
09.06.100 Fin d’activité du SIEBVA
Questions diverses
14/10/2009

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Ordre du jour :
09.05.77 Décision modificative n°2 - Budget Commune
09.05.78 Attribution de subvention
09.05.79 Acquisition foncière lieu dit « les Nouradons »
09.05.80 Acquisition foncière Les Croisières – Parcelles B 049 – 052 - 055
09.05.81 Acquisition foncière Les Croisières – Parcelle B 050
09.05.82 Acquisition foncière Les Croisières – Parcelle B 053
09.05.83 Acquisition foncière Les Croisières – Parcelle B 054
09.05.84 Location de matériel communal aux particuliers
09.05.85 Création d’une régie de recettes pour la location de matériels
09.05.86 Demande de subvention au Conseil Général- C.E.L.
09.05.87 Etude préalable à la restauration du retable – Chapelle Sainte Roseline - Demande de
subvention
09.05.88 Dénomination de voie
09.05.89 Modification du tableau des effectifs
09.05.90 Avis du conseil municipal sur une installation classée pour la protection de
l’environnement – Suite à Enquête publique du 31/08/2009 au 02/10/2009
09.05.91 Motion pour l’affectation définitive de l’hélicoptère EC 145 dans le Centre Var
27/07/2009

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Ordre du jour :
09.04.65 Décision modificative n°1 – Budget Commune
09.04.66 Décision modificative n°1 – Budget du Service de l’Eau
09.04.67 Acquisition foncière au lieu dit Escroy (UCME)
09.04.68 Demande de subvention au Conseil Régional - Acquisition foncière au lieu dit Escroy
(UCME)
09.04.69 Acquisition foncière au lieu dit les Nouradons
09.04.70 Demande de subvention au Conseil Régional - Acquisition foncière au lieu dit les Nouradons
09.04.71 Projet architectural et technique - Chapelle Ste Roseline – Demande de subvention
09.04.72 SIVAAD – Retrait de la commune du groupement de commandes du Var
09.04.73 Modification du régime indemnitaire de la police municipale
09.04.74 Dénomination du nouveau groupe scolaire
09.04.75 Dérogation au repos dominical - magasin CAMAIEU, Centre commercial Hyper U
Questions diverses
Monsieur le Maire souhaite ajouter une délibération :
09.04.76 Traitement anti xylophages – Chapelle Sainte Roseline – Demande de subvention
16/06/2009 dossier-bleu-pdf-80pxTélécharger le compte-rendu (190 ko)

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Ordre du jour :
09.03.42 Garantie d’emprunt accordée à la Phocéenne d’habitation pour la construction de 20
logements – Prêt PLUS foncier
09.03.43 Garantie d’emprunt accordée à la Phocéenne d’habitation pour la construction de 20
logements – Prêt PLUS construction
09.03.44 Acquisition foncière lieu dit « la forêt »
09.03.45. Acquisition foncière lieu dit « le Touar »
09.03.46 Acquisition foncière lieu dit « la Bourgade »
09.03.47 Cession de terrain lieu dit « le Pont Rout »
09.03.48 Modification de la carte scolaire et demande de subvention au Conseil Général
09.03.49 Procédure d’achat de la commune
09.03.50 Instauration de la taxe locale sur la publicité extérieure
09.03.51 Mise en oeuvre du FISAC Intercommunal
09.03.52 Modification de la régie du service culturel
09.03.53 Abonnement pour les spectacles : saison culturelle 2009/2010
09.03.54 Rapport sur le prix et la qualité de l’eau – Année 2008
09.03.55 Modification du règlement de l’eau
09.03.56 Principe de classement dans le domaine communal des voies et réseaux, espaces verts du
lotissement Dionysos
09.03.57 Dénomination de voie
09.03.58 Convention avec le Conseil Général pour la mise à disposition de motopompes
09.03.59 Délibération des communes forestières
09.03.60 Adoption de la charte forestière de territoire du massif des Maures
09.03.61 Mise en place du CLIC Stogaz – Désignation de membres
09.03.62 Avenant n°1 à la convention Arc Sud entre les communes de Les Arcs, le Muy,
Draguignan et l’Etablissement Public Foncier PACA
09.03.63 Renouvellement de la convention d’aide à la stérilisation des chats
09.03.64 Modification du tableau des effectifs
Questions diverses
25/03/2009

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Ordre du jour :
09.02.15 Compte de gestion – Commune
09.02.16 Compte de gestion – Eau
09.02.17 Compte de gestion – Assainissement
09.02.18 Compte administratif – Commune
09.02.19 Bilan des opérations immobilières
09.02.20 Compte administratif – Eau
09.02.21 Compte administratif – Assainissement
09.02.22 Détermination des taux d’imposition
09.02.23 Budget primitif – Commune
09.02.24 Subventions aux associations
09.02.25 Budget primitif – Eau
09.02.26 Budget primitif - Assainissement
09.02.27 Affectation de résultat 2008 - Commune
09.02.28 Affectation de résultat 2008 – Eau
09.02.29 Affectation de résultat 2008 – Assainissement
09.02.30 Dotation aux provisions – Commune
09.02.31 Dotation aux provisions – Eau
09.02.32 Dotation aux provisions – Assainissement
09.02.33 Dotation aux amortissements – Commune
09.02.34 Dotation aux amortissements – Eau
09.02.35 Dotation aux amortissements – Assainissement
09.02.36 Admission en non valeur – Budget annexe de l’Eau
09.02.37 Application des dispositions de l’article 1er de la loi de finances rectificative pour 2009,
art. L.1615-6 du CGCT, pour le versement anticipé des attributions du FCTVA
09.02.38 Ouverture ligne de trésorerie
09.02.39 Indemnité représentative de logement des instituteurs – Fixation du montant pour 2008
09.02.40 Délégation de pouvoir provisoire sur travaux d’éclairage et enfouissement de réseaux
d’électricité et télécommunications
09.02.41 Révision simplifiée n°6 du PLU
12/02/2009 dossier-nb-pdf-80pxTélécharger le compte-rendu (180)

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Délégation du maire dans le cadre de l’art. L2122-22 du CGCT
Convention d’adhésion des collectivités locales au service « CDG83 / Archives »
Avenant n°1 au marché n°0603PATRX02 notifié le 31/05/07 à la SARL TEC
09.01.01 Débat d’orientation budgétaire
09.01.02 Demande de subvention – DGE & Conseil Général – Réfection des menuiseries groupe
scolaire J. Jaurès
09.01.03 Demande de subvention – DGE & Conseil Général – Réfection des réseaux humides, de
création d’un pluvial, réfection des trottoirs et voirie, de création d’un pluvial et
d’enfouissement des réseaux électriques et Télécom dans l’avenue J. Jaurès
09.01.04 Demande de subventions - D.G.E. & Conseil général - Réfection des réseaux d’eau
potable, d’assainissement et pluvial, réfection des trottoirs dans la rue Guillaume
Olivier - Priorité n°3
09.01.05 Demande de subventions au conseil général – Projets prioritaires présentés au titre des
demandes de subventions pour l’année 2009
09.01.06 Demande de subvention au conseil général – Installation d’une vidéosurveillance
09.01.07 Demande de subvention au conseil général et au conseil régional – Programmation
estivale 2009
09.01.08 Co garantie d’emprunt avec le conseil général pour la réalisation de 18 logements
sociaux Rue des Fonces
09.01.09 Délibération décidant le recours à l’expropriation et sollicitant une enquête publique
09.01.10 Acquisition foncière Collet du Cyprès
09.01.11 Modification du tableau des effectifs
09.01.12 Instauration des indemnités d’astreintes et de permanence
09.01.13 Instauration de la journée de solidarité
Questions diverses
Monsieur le Maire souhaite ajouter une délibération :
09.01.14 Délibération autorisant le Maire à signer tout document avec le cabinet
« EXOGENE »