Modification simplifiée n°5 - Dossier
Retrouvez dans les liens ci-dessous :
- le rapport de présentation
- le règlement
- le zonage
- la liste des servitudes
- la décision de la Mission Régionale d'Autorité environnementale
Modification simplifiée n°6 - ZAC des Bréguières
La procédure de modification simplifiée n°6 est approuvée par délibération du Conseil municipal du 01/07/2019.
Modification simplifiée n°5 du PLU
Le dossier de modification simplifiée n°5 du PLU sera mis à disposition en mairie aux jours et heures habituels d’ouverture du 12/11/2019 au 13/12/2019 inclus.
Modifications n°2 et 3 du PLU concernant les PAPAG des Laurons et de Guéringuier
Retrouvez dans les liens ci-dessous :
- le rapport du commissaire enquêteur
- les conclusions de l'enquête pour les > Laurons < et > Guéringuier <
Les dossiers sont disponibles au service urbanisme et seront publiés prochainement sur le site de la commune.
Modification n°1 du P.L.U.
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur
Télécharger le rapport de l'enquête
Télécharger les conclusions motivées
P.L.U.
Page de garde
Bordereau
1- Rapports de présentation (RP)
Rapport du 29 mai 2013 : Partie 1 / Partie 2
Rapport du 23 juin 2014
Rapport complet du 9 mars 2015
Rapport complet du 14 décembre 2015
Rapport complet du 14 décembre 2016
Complément du 3 avril 2017
Complément du 9 octobre 2017
Annexe 1
Annexe 2
2- Projet d'aménagement et de développement durable (PADD)
3- Orientations d'aménagement et de programmation (OAP)
4- Règlement
Sommaire
Dispositions générales
Règlement intégral
Règlement par zonage
Zones urbaines :
Zone UA
Zone UB
Zone UC
Zone UE
Zone UH
Zone UZ
Zones à urbaniser :
Zone 1AUBa
Zone 1AUBb
Zone 1AUE
Zone 1AUZb
Zone 2AUBa
Zone 2AUBb
Zone 2AUC
Zone 2AUT
Zone agricole :
Zone A
Zone naturelle :
Zone N
Annexes :
Annexe 1
Annexe 2
Annexe 3
Annexe 4
Annexe 5
Annexe 6
Annexe 7
Plans de zonage
Plan nord
Plan centre
Plan loupe
Plan sud
Plan Bréguières Ecluse
Annexe
5- Emplacements réservés (ER)
6- Servitudes
7- Plans des réseaux
Eau potable nord
Eau potable sud
Eaux usées
Pluvial
8- Système d'élimination des déchets
9- Obligations légales de débroussaillement (OLD)
10- Servitudes d'utilité publique
Liste
Carte
Canal des moulins
11- P.P.R.I.
Règlement
Forêt et Argens
Sud du village et plaine
Village et nord
Nord
Valises et N7
12- Etude entrée de ville
13- Natura 2000
